Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLES DE SEILLANS
Numéro de dépôt :
1359519
Date de dépôt :
13/06/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/1996
Présentation de la marque CHARLES DE SEILLANS
Déposée le 13 juin 1986 par monsieur Nils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES DE SEILLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHARLES DE SEILLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nils a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°40247 - Publication au BOPI 1986-48